Qui est propriétaire du compte Twitter : le salarié ou le patron ?

Compte .

De nombreux salariés ont ouvert des comptes  ou  sur lesquels ils postent des informations en rapport avec le

Ce type de comptes de réseaux sociaux ne sont pas toujours ouverts à la demande de l\’employeur.  Alors, en cas de rupture de contrat, à qui appartient le compte Facebook ou le compte Twitter ? A l\’employeur ou au salarié ?

Cette question revient de plus en plus devant les tribunaux. Car, comme chacun le sait, les fans ou les followers ont une valeur marchande en fonction de la thématique et de leur qualité. 

Noah Kravitz a ouvert un compte Twitter sur lequel il assurait la promotion des écrits du journal. De cette activité sur Twitter, il avait recruté 17 000 followers.

Qu\’adviendra-t-il si le titulaire du profil Google+, qui est propriétaire de tous les comptes Admins de la page Google+,  part de l\’entreprise avec les identifiants ?

Et souvent, dans les entreprises, les comptes Twitter ou autres sont ouverts par des stagiaires de passage. Que se passe-t-il quand ils ont terminé leur stage ?

C\’est à se demander si les responsables d\’entreprises ne doivent pas penser à faire signer des avenants aux contrats de travail dès qu\’il y a ouverture d\’un compte Twitter ou d\’un compte Facebook ou d\’un compte Google+ pour préciser la propriété de ce compte.

Pour revenir à l\’affaire Noah Kravitz, le juge a renvoyé sa décision à l\’année prochaine. Pendant ce temps, Kravitz, qui a modifié son compte pour le nommer @noahkravitz prospère toujours sur Twitter.

Auteur : Noel NGUESSAN

Je suis Noel Nguessan, fondateur du site Arobasenet.com qui existe depuis 2007 et a aujourd'hui plus de 6.800 articles. Pour ma part, j'ai intégré le monde de l'internet en 1997 en qualité de créateur de site internet, avant de devenir développeur web et multimédia au début de l'année 2000, avant de basculer naturellement vers le SEO en tant que Consultant.